Le feuilleton de l’été : les acteurs de la normalisation – Parties intéressées, parties prenantes (1/4)

En cet été 2024, nous vous présentons celles et ceux, personnes morales ou physiques, qui ont pour mission de contribuer à la rédaction, l’adoption et la publication des normes, que ce soit sur le devant de la scène ou en coulisse. Alice dessinée par John Tenniel revient nous accompagner de l’autre côté du miroir…

À tout seigneur, tout honneur, commençons par celles qui ont un intérêt potentiel à la publication des normes, en vue de les utiliser comme documents de référence : les parties dites « intéressées ». Derrière ce terme, il y a : potentiellement tout le monde, disons un public d’autant plus étendu que les conséquences de l’utilisation de la norme sont larges. La normalisation est en effet une activité d’intérêt général, et les enquêtes sur les projets de normes sont publiques, y compris pour les projets d’origine européenne ou internationale. Tout un chacun peut s’informer sur les travaux en cours via le portail AFNOR Norm’info, et le cas échéant donner son avis sur les projets lorsque les enquêtes sont ouvertes.

Lorsqu’une partie intéressée franchit le pas d’inscrire un représentant dans une commission de normalisation pour participer directement aux travaux, elle devient « partie prenante ». Selon les secteurs, les catégories pertinentes peuvent varier, mais on peut considérer qu’une commission de normalisation doit pouvoir s’appuyer sur un bon équilibre des catégories d’intérêt entre clients, fournisseurs et tierces parties au sens large (administration, assureurs, contrôleurs, laboratoires, etc.). Cet équilibre ne s’évalue pas seulement selon le nombre de membres des différents collèges, mais surtout selon leur représentativité. Les parties prenantes participent ainsi directement au développement des normes, mais elles sont aussi représentées dans les instances de coordination telles que le Comité de Coordination et de Pilotage de la Normalisation (CCPN), et les Comités d’Orientation Stratégiques (COS) sectoriels.

Enfin, ce sont les parties prenantes qui font la vie des normes : en proposant les sujets susceptibles de répondre à leurs besoins, en demandant des modifications lors des enquêtes publiques, et lors des examens systématiques quinquennaux, en se prononçant sur l’intérêt de maintenir ou de réviser les normes, voire le cas échéant, d’annuler les normes obsolètes.

Pour l’écriture proprement dite, les parties prenantes désignent des « experts », qui seront le sujet du prochain épisode…