Révision des normes harmonisées : la procédure accélérée dite « fast-track »
17 octobre 2023
Dans le cadre des travaux du « management de l’acquis du RPC », une liste de priorité de traitement des familles de produits avait été établie après consultation des États-membres. Les produits de structure préfabriqués en béton (famille 01 du RPC) avaient d’ailleurs été classés en priorité n°1. Pour permettre néanmoins d’accélérer le processus pour les produits les moins bien classés, la Commission européenne a mis en place une procédure parallèle accélérée dite « fast-track ».
Les comités techniques européens qui le souhaitent peuvent par ce biais anticiper et initier les travaux qui auraient dû être pris en charge ultérieurement par un sous-groupe du management de l’acquis, en établissant eux-mêmes les projets de demandes de normalisation selon la procédure et les modèles de documents mis à disposition pour les sous-groupes du Management de l’acquis du RPC, avant de les soumettre à la Commission européenne.
Le CEN/TC 166 a ainsi entamé ce travail pour les conduits de fumée. D’autres comités techniques envisagent cette possibilité, en particulier pour les produits ou familles suivants :
– les équipements de la route tels que les écrans acoustiques ou les barrières de sécurité au CEN/TC 226,
– les tuiles au CEN/TC 128/SC 2,
– les produits d’assainissement au CEN/TC 165.
