Stratégie française de normalisation 2025-2030
...ce document structure et priorise les travaux menés par l’AFNOR et les bureaux de normalisation sectoriels. À cette occasion, le Président du CCPN, la Délég…
...ce document structure et priorise les travaux menés par l’AFNOR et les bureaux de normalisation sectoriels. À cette occasion, le Président du CCPN, la Délég…
...intervenue pour évoquer plus spécifiquement les travaux de normalisation menés par le BNTEC pour permettre à ces territoires de disposer de normes adaptées. Les p…
...L’identification de déchets de construction et de démolition pour développer de nouveaux constituants, – L’approche pour faciliter l’harmonisation et l&…
...pour les normes EN 1169 , EN 1170 et EN 15191 et examen systématique pour les normes EN 13198, EN 14474, EN 15422 et EN 15564. Nous vous tiendrons informés...…
...que textes venant en appui de législations européennes, les normes harmonisées ont été constamment considérées en justice comme « exhaust…
...son projet de révision, la Commission européenne rappelle les difficultés rencontrées dans le cadre de l’application du RPC en vigueur, et notamment concernant la …
...révision ou retrait des normes ou publications normatives. Cette évolution vise à renforcer le poids des États membres de l’UE dans les votes, notamment pour les n…
Les enquêtes publiques des normes gérées par la commission « Applications ferroviaires – Murs antibruit » du Bureau de Normalisation Ferroviaire sont ou…
...que Délégué Interministériel aux Normes (DIN). Pour mémoire, selon le décret n° 2009-697 du 16 juin 2009 relatif à la normalisation, le dé…